DOMAINE DE LA GRANDE BORNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE
Déposée le 12 septembre 1995 par la société SCE PATEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GRANDE BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE est expirée depuis le 12 septembre 2005.
SCE PATEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43